Mentions légales
Éditeur du site
AYED (nom commercial : CPV Installation)
Société à responsabilité limitée (SARL)
Activité : Travaux d’installation d’équipements thermiques et de climatisation (NAF 43.22B)
Siège social : Le Bourg, 69170 Saint-Appolinaire
SIREN : 820 739 365
SIRET (siège) : 820 739 365 00014
N° TVA intracommunautaire : FR80 820 739 365
Immatriculée au RNE (INPI) le 09/06/2016 — date de création : 09/04/2016
Convention collective applicable : IDCC 1596 (Bâtiment — ouvriers, entreprises occupant jusqu’à 10 salariés)
Téléphone : 06 46 47 12 83
Email : cpv_instalation@yahoo.fr
Directeur de la publication
Le responsable de la publication est le gérant de la SARL AYED.
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
vercel.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, photographies, vidéos) sont la propriété exclusive de la SARL AYED (CPV Installation) ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont précisées dans notre politique de confidentialité.
Médiation de la consommation
Conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Le médiateur compétent pour notre activité est la CMAP (Centre de médiation et d’arbitrage de Paris), 39 avenue Franklin Roosevelt, 75008 Paris, www.cmap.fr. Cette saisine n’est possible qu’après une tentative préalable de résolution amiable directement auprès de nos services.
Litiges
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des tribunaux français.
